Marque expirée - Marque en non vigueur

MMS ACTIVE
PERROTON CONFECTION SARL

Numéro de dépôt :
3516900
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
MMS ACTIVE de PERROTON CONFECTION

Présentation de la marque MMS ACTIVE

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERROTON CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MMS ACTIVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERROTON CONFECTION domicilié(e) 8 rue Jules Massenet,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 435 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERROTON CONFECTION domicilié(e) 8 rue Jules Massenet,42120 LE COTEAU - 42120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMS ACTIVE est expirée depuis le 26 juillet 2017.

PERROTON CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : GALBEO


PERROTON CONFECTION SARL - 8 rue Jules Massenet,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 421435264


PERROTON CONFECTION - 8 rue Jules Massenet,42120 LE COTEAU - 42120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Manchons et ceintures de soins à usage médical.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.